Mentions légales & Conditions générales de vente

Mentions légales

Amélie Charcosset

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c/o neonomia – société coopérative romande

21 rue Prévost-Martin

CH – 1205 Genève

CHE-295.560.020

Création du site Internet : May Lopez – www.viedemiettes.fr

Hébergement du site Internet : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Photographies des pages statiques : Nirine Arnold – http://www.nirinearnold.com/

Responsable de publication du site Internet : Amélie Charcosset – contact@ameliecharcosset.com

Conditions générales de vente

Conditions d’utilisation

En passant commande sur ce site, le/la client·e confirme avoir lu les présentes conditions et les accepte. Les conditions suivantes viennent régir la vente des activités présentées sur le site ameliecharcosset.com de la société coopérative neonomia, qui, en tant qu’exploitant et propriétaire du site, se réserve le droit de les modifier sans préavis, les conditions en vigueur au moment de la commande faisant foi.

Préambule

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la marque Amélie Charcosset appartenant à la coopérative neonomia, inscrite au Registre du commerce et, d’autre part, les personnes effectuant un achat via le site internet www.ameliecharcosset.com, ci-après dénommées « l’utilisateur·rice ».

Champ d’application

Les présentes conditions générales s’appliquent à toute vente de prestations et de produits présentés sur le site www.ameliecharcosset.com. Toute commande effectuée sur le site www.ameliecharcosset.com doit obligatoirement entraîner la validation des conditions générales de ventes ci-présentes et entraîne donc l’acceptation sans réserve de celles-ci. Le contrat de vente est considéré comme conclu par la validation de la commande et le paiement de celle-ci.

Propriété du contenu du site web

Toutes les photographies, vidéos, textes, illustrations, graphiques, images et tout autre élément apparaissant sur ce site web appartiennent exclusivement à neonomia.

La reproduction, la publication, la transmission, la modification ou la distribution, quel qu’en soit le mode ou la forme, des éléments constitutifs de ce site web est expressément interdite.

Annulation d’une prestation (atelier, formation)

En cas d’annulation de la part de neonomia, celle-ci donnera lieu au remboursement intégral (hors frais de dossier). neonomia se réserve le droit de modifier ou d’annuler l’activité pour des raisons de sécurité.

Les produits et services

Le site www.ameliecharcosset.com propose plusieurs types de produits et services.

Les articles de blog

Une sélection de textes écrits ou sélectionnés pour vous autour de la créativité, de l’inspiration et de l’écriture. Ces lectures sont gratuites et nous vous encourageons à les partager.

Les stages, cours, formations et ateliers en présentiel

Ce sont des temps partagés physiquement en groupe, dans des lieux divers, en France ou à l’étranger. La responsabilité civile de neonomia n’est engagée que pendant l’animation proprement dite des temps de travail à l’exclusion des temps de poses, activités proposées sur les sites hôtes de repas et de déplacements qui restent sous l’entière responsabilité des client·e·s.

Les stages, cours, formations et ateliers en ligne

Des parcours en audio, vidéo, textes et différents exercices vous sont proposés pour vous accompagner dans (la découverte de) votre écriture ou dans votre pratique de l’accompagnement à l’écriture. Ces parcours sont réservés au/à la client·e à l’exclusion de toute autre personne.

Tout autre utilisation d’un parcours par un·e client·e est interdite, et notamment :

  • L’utilisation du parcours à des fins commerciales, ou en vue de sa revente ou de sa diffusion à titre gratuit ou onéreux, étant précisé que les connaissances acquises par un·e client·e de fait de l’utilisation du parcours sont librement exploitables ;
  • L’utilisation ou le visionnage du parcours au sein d’une entreprise ou d’une association, y compris dans une visée de formation en présence de plusieurs personnes ;
  • La modification ou adaptation du parcours ;
  • La reproduction ou la représentation du parcours pour tout autre usage qu’un usage strictement personnel.

Les parcours acquis par un·e client·e pourront être visionnés par le/la dit·e client·e un nombre illimité de fois à partir des liens prévus à cet effet, ou sur une période limitée précisée sur la page d’accueil du produit.

Les client·e·s ne bénéficient pas du droit de rétractation, ce droit ne pouvant pas être exercé dans la mesure où le visionnage d’un parcours entraîne l’exécution totale de la prestation de services.

Prix

Tous les prix figurant sur ce site internet sont exprimés en CHF ou en Euros, et cela est précisé à chaque fois. Toutes les taxes sont inclues dans les prix.

Modes de paiement

Le paiement se fait par carte de crédit.

Un virement est possible : merci alors de bien vouloir envoyer un e-mail à contact @ ameliecharcosset . com.

Sécurité et confidentialité des informations

neonomia garantit au client un respect total des informations confidentielles enregistrées sur les supports informatiques.

neonomia s’engage à ne divulguer aucune information susceptible de permettre à des tiers de connaître les données confidentielles. Les modifications des données utilisateurs peuvent nous être transmises à travers l’envoi d’un email ou par écrit en envoyant un courrier adressé à :

Société coopérative neonomia / Amélie Charcosset

21 rue Prévost-Martin

CH – 1205 Genève

Abonnement à la newsletter

En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente lors de la réservation d’un événement ou la commande d’un produit, le/la client·e autorise Amélie Charcosset à lui envoyer des emails à l’adresse qu’il/elle aura renseignée lors de sa commande. Le désabonnement de la newsletter est possible à tout moment via le lien de désinscription présent en bas de chaque newsletter.

Droit applicable et for juridique

Les rapports entre vous et neonomia sont exclusivement régis par le droit suisse. Le tribunal de Genève est le for juridique. En cas de différences d’interprétation dues à la formulation dans diverses langues, c’est la version française qui fait foi.

Page modifiée le 01/10/2020